MENTIONS LEGALES

1. Informations légales
Conformément à la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

La Société 
PAT & CO est une SASU immatriculée au RCS Antibes sous le n° 843 079 724 00012 APE 5621Z,  au capital social de 5000 €, TVA non applicable - article 293 B du CGI, et dont le siège social se situe au 1160 Route de Grasse 06600 Antibes.

Sa dirigeante Patricia Avigdor en assure la fonction de présidente et est propriétaire du site.
Elle peut être contactée par mail contact@patandcopatisserie.com

Le prestataire assurant l’hébergement est Wix.com Inc., adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, téléphone : +1 415-639-9034


2. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. La Société PAT & CO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations à jour et conforme à son offre commerciale mais ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, de la présence de virus sur son site ou de changement sans préavis par rapport aux informations publiées.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


3. Droit d’auteur / Copyright
Aucune exploitation commerciale, même partielle, de ce site et de son contenu ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de Patricia Avigdor.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Patricia Avigdor. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Patricia Avigdor est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivie devant les tribunaux compétents.

L’ensemble des éléments graphiques, dessins, photographies, images, textes, logo, représentés sur ce site internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Patricia Avigdor, propriété de tiers ayant autorisé Patricia Avigdor à les représenter sur ce site internet ou des éléments libres de droit. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelqu’autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits, sauf autorisation préalable écrite des ayant droits.